Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUSPIBOARD
M. Bruno NEGOCE

Numéro de dépôt :
4042388
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
AUSPIBOARD de Bruno NEGOCE

Présentation de la marque AUSPIBOARD

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par monsieur Bruno NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUSPIBOARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Bruno NEGOCE domicilié(e) 2993 Route de la Provence - 74700 - Sallanches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno NEGOCE domicilié(e) 2993 Route de la Provence - 74700 - Sallanches - France.

La marque AUSPIBOARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUSPIBOARD est expirée depuis le 24 octobre 2023.

Bruno NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUANT ' Y CIMES , Doucelait , Ecus du Roergue , AUSPIBOR , Ecus du Comté , Les Saintoiseries , Saint Agône , Spi Shirt


M. Bruno NEGOCE - 2993 Route de la Provence - 74700 - Sallanches - France


M. Bruno NEGOCE - 2993 Route de la Provence - 74700 - Sallanches - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.